Mentions légales

Éditeur du site

Mon Sous & Moi est édité, à titre non professionnel, par Celvis Djonnon Djato, personne physique.

Contact : celvis.djonnondjato@gmail.com.

En tant qu'éditeur non professionnel au sens de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'adresse personnelle de l'éditeur n'est pas rendue publique. Elle reste communiquée à l'hébergeur et demeure accessible aux autorités judiciaires qui en feraient la demande.

Statut et immatriculation

Mon Sous & Moi est édité à titre gratuit et non professionnel : aucune structure juridique, aucune immatriculation au RCS, aucun numéro de TVA intracommunautaire n'existe à ce jour. Cette rubrique sera complétée si l'activité devient professionnelle.

Directeur de la publication

Celvis Djonnon Djato.

Hébergement

Application (frontend et fonctions serveur) — Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Base de données et authentification — Supabase, hébergé sur l'infrastructure européenne d'AWS, région Paris (eu-west-3), France.

Nom de domaine

Le nom de domaine celhub.fr est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les éléments du site (textes, structure, code) sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Mon Sous & Moi est aujourd'hui un service strictement gratuit : l'obligation de proposer un médiateur de la consommation, réservée aux professionnels face à des consommateurs, ne s'applique pas encore. Les coordonnées d'un médiateur agréé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC) seront indiquées ici avant toute première facturation.